RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2026 / 2027

PRÉAMBULE
Ce règlement intérieur précise les modalités d’application et de fonctionnement des statuts de notre Association. Il ne s’y substitue pas. Il est rédigé par le Bureau, approuvé par le CA, puis mis à la disposition de tous les adhérents qui l’acceptent et s’engagent à le respecter au même titre que les statuts.

Article 1 – Composition de l’Association 
L’Association est composée d’un Bureau, d’un Conseil d’Administration et d’adhérents.

Article 2 – Adhésions

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une adhésion annuelle.
Le montant de celle-ci est fixé, chaque année, par le Bureau et entériné par le CA.
Le versement de l’adhésion est définitivement acquis et de ce fait aucun remboursement d’adhésion ne peut être exigé. L’adhésion est obligatoire pour toutes les activités, sauf A.D.A, oenologie, ateliers du livre et du papier, la malle aux jouets et aux livres. L’adhésion est familiale (parents et enfants mineurs). L'adhésion est encaissable le 15 octobre.

Article 2(bis)– Cotisations d’activités

Les membres adhérents qui pratiquent une activité doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle.
Le règlement peut s’effectuer en un chèque ou en 3 chèques remis OBLIGATOIREMENT le jour de l’inscription, encaissables le 15 octobre, le 15 janvier, le 15 avril de la saison en cours en cours. Aucune inscription ne sera validée sans le règlement de la totalité de la cotisation annuelle de l’activité concernée. La non remise du paiement de la cotisation au début de la période d’activité autorise l’association à disposer des places libres. Pour toute activité, l’adhérent s’engage pour la saison, soit 3 trimestres. Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’absence ou arrêt de participation à l’activité en cours d’année (cf. article 2 bis du règlement intérieur) sauf en cas d’hospitalisation, longue maladie, mutation professionnelle, licenciement, déménagement, sur présentation du document attestant de l’une de ces situations.

Pour une inscription en cours de trimestre, la cotisation sera proratisée.
Tout trimestre commencé est dû en totalité (sauf cas mentionnés dans l’article 2 bis).  
Les animateurs sont recrutés pour l’année.

Le montant des cotisations est réactualisé au moyen de la plaquette de l’Association regroupant toutes les activités.

Les jours fériés ne sont pas récupérables et ne donnent pas droit à une déduction sur la cotisation. Les activités n’ont pas lieu pendant les vacances scolaires

Règlement intérieur – 1/2

Article 3 – Exclusion

Elle est prononcée par le CA sur proposition du Bureau pour absence de paiement de l’adhésion, infraction aux statuts ou au règlement intérieur ainsi que pour motif grave portant un préjudice moral ou matériel à l’Association.

Article 4 – Le Conseil d’Administration

Il est composé de 9 à 30 membres volontaires élus pour 4 ans par l’Assemblée Générale et renouvelable par moitié tous les 2 ans. Tout membre n’ayant pas assisté sans excuse à 3 réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire. Les membres du CA sont tenus à un droit de réserve.

Article 5 – Le Bureau

Il est composé d’une dizaine de membres élus au sein du CA.
Il se réunit à la demande du Président.
Les membres du bureau sont tenus à un droit de réserve.

Article 6 – Les Activités

Toute décision prise par les animateurs, entrainant une dépense, doit être soumise à l’accord du Bureau.

Tout projet, différent de l’activité habituelle, doit recevoir l’aval du Bureau (sortie, semaine bleue, téléthon ..)

Les animatrices doivent informer les participants des manifestations organisées par l’Association.

Chaque animatrice doit laisser son local aussi propre qu’elle l’a trouvé.

Les animaux ne sont pas acceptés pendant les activités.

Article 7 – Assurance

Une assurance en responsabilité civile a été prise par l’Association.

Article 8 – Covoiturage

Le covoiturage n’est pas organisé par l’Association. Cette pratique est donc placée sous l’entière responsabilité des adhérents.

Maryse LE NAOUR, Présidente

Règlement intérieur – 2/2